Marque renouvelée - Marque en non vigueur
JB BUSSER
Numéro de dépôt :
1018192
Date de dépôt :
26/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque JB BUSSER
Déposée le 26 mai 1977 par la Société Anonyme (SA) dite: CAVINAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JB BUSSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JB BUSSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JB BUSSER est expirée depuis le 26 mai 1987.
dite: CAVINAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-030